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Après enquête, l’Association nationale de médecine du travail et d’ergonomie du personnel des hôpitaux (ANMTEPH) livre des recommandations en faveur d’un compromis social autour de l’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière.
Aucun service ne semble désormais échapper aux 12 h : tel est le constat de l’enquête de l’ANMTEPH réalisée auprès de 37 établissements publics de santé représentant près de 110 000 agents hospitaliers. S’ils sont 14 % en moyenne à travailler en 12 h, ce chiffre peut grimper à 56 % selon les établissements. La poussée de ces horaires jour et nuit, les plus défavorables pour la santé, inquiète les médecins du travail. D’autant que leur cadre réglementaire, rappelé dans une instruction de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) du 7 janvier 2015, est peu respecté, sauf la limitation à trois jours consécutifs de travail en 12 h. Parmi les règles couramment bafouées, citons les temps de transmission, d’habillage et de déshabillage, de pause et de restauration ; des temps rarement inclus dans les 12 h. De même, le comité technique d’établissement et le CHSCT devraient être saisis pour avis préalablement à leur mise en place.
Parmi les arguments avancés par les établissements pour justifier le recours aux 12 h, pourtant censés rester dérogatoire, la demande des personnels arrive en tête, suivis d’arguments relatifs aux effectifs (économies, gestion et recrutement facilités), à la gestion des plannings et à l’optimisation de l’organisation des soins. Interrogés sur les avantages d’une telles organisation, les personnels citent l’augmentation du nombre de jours de repos, la réduction des déplacements, une vie socio-familiale plus satisfaisante, une meilleure répartition du travail et une meilleure adaptation à l’organisation médicale. Au titre des inconvénients, ils listent, entre autres, fatigue, troubles du sommeil et veineux, irritabilité, baisse de vigilance ou encore l’absence de dîner en famille en cas d’horaires de nuit.
Personnels ou cadres, tous sont pourtant conscients des effets négatifs à court terme de cette organisation sur leur santé. Alors, afin d’établir un compromis entre organisation du travail et vie privée, l’ANMTEPH a formulé une série de recommandations :
– ne pas mettre en place les 12 h dans les services à activité régulière et intense ou à affectifs réduits, ni dans ceux accueillant des patients déments ;
– ne pas prévoir d’horaire en 12 h en roulement jour et nuit ;
– garantir le strict volontariat pour les horaires de nuit, y compris pour les nouveaux embauchés ;
– limiter le travail en 12 h à deux jours de suite maximum ;
– garantir aux personnels travaillant en 12h un minimum de deux jours de repos suivis ;
– organiser de réelles pauses dans un lieu confortable ;
– fournir gratuitement des chaussettes de contention ;
– évaluer l’absentéisme maladie, les accidents du travail et maladies professionnelles et événements indésirables graves impliquant les personnels travaillant en 12h ;
– organiser leur suivi médical standardisé.
Par ailleurs, un groupe de travail dédié à l’analyse du travail en 12 h – mis en place en avril 2014 par la DGOS à la demande de la commission hygiène, sécurité et conditions de travail du Conseil supérieur de la FPH – doit faire connaître le fruit de ses travaux d’ici fin juin.
Cécile Almendros