L'AP-HP réforme le temps de travail

« Un protocole de trahison » : l’Usap-CGT, le premier syndicat de l’AP-HP, dénonce ainsi l’accord signé, mardi 27 octobre, entre le directeur général, Martin Hirsch, et la seule CFDT, qui n’a réuni que 15 % des voix aux élections professionnelles de 2014. Cet accord minoritaire signe l'épilogue d'un conflit social débuté en mars dernier, et ponctué de plusieurs grèves et manifestations qui ont rassemblé jusqu’à 8 000 personnes dans les rues de Paris. Pour la CGT, cet accord est « dans la droite ligne du texte original présenté aux organisations syndicales en mars 2015 ».

« Depuis la rentrée, la mobilisation des agents était faible. Nous sommes montrés du doigt. Mais en réalité, nous débloquons une situation qui était en voie de pourrissement, se défend Didier Choplet, secrétaire général adjoint de la CFDT. Nous avons évité un passage en force du directeur général au 1er janvier. » La loi HPST de 2009 autorise, en effet, les directeurs d’hôpitaux à décider unilatéralement du temps de travail et de repos des agents.

Un forfait annuel de 18< >heures supplémentaires

Initialement, le directeur général proposait de supprimer les horaires de travail en 7h36, courants chez les soignants qui travaillent de jour, et de les remplacer par des journées en 7h30. Finalement, les journées de 7h36 sont maintenues, et ouvrent droit à 18 jours de RTT. En parallèle sont créées des journées en 7h30, avec 15 jours de RTT. Les agents qui choisiront ce temps de travail, sur la base du volontariat, bénéficieront d’un forfait de 18 heures supplémentaires, permettant ainsi de prendre en compte d’éventuels dépassements du fait du changement d’organisation. « Les 7h36 sont en voie d’extinction, car il sera impossible de faire cohabiter les horaires en 7h36 et en 7h30 dans un même service », prédit Philippe Bonnet, de la CGT. D'autant que les nouveaux recrutés seront d'office en 7h30.

Les services qui choisiront l’horaire en 7h30 pourront travailler en 12 heures le week-end. « C’est une demande des agents, explique Didier Choplet. Cela leur permettra de ne travailler qu’un week-end sur trois. » Trois autres journées types de travail sont créées : en 8h45, 9h et 10 heures, adaptées aux services qui ne fonctionnent qu’en journée. La journée de 7h50, très minoritaire, est supprimée.

Côté RTT, les gains pour l’AP-HP sont substantiels. Les 2 journées de RTT extraréglementaires obtenues en 2002 sont supprimées, ainsi que la journée de RTT accordée aux mères de famille. Le sort des journées dites « médailles », accordées à l’ancienneté, est incertain. « Au total, cela représente une économie de 1000 postes », estime Philippe Bonnet.

Grande équipe de jour

La principale satisfaction de la CFDT est d’ « avoir préservé les 30 minutes de repas incluses dans le temps de travail des 70 000 agents de l’AP-HP », se félicite Didier Choplet. Le point de l’accord le plus douloureux est la généralisation de la grande équipe de jour. Auparavant, les soignants travaillaient le matin ou l’après-midi. Ils tourneront à l’avenir au sein d’une grande équipe de jour, qui permet de remplacer plus facilement les agents arrêtés. « Nous avons obtenu que les plannings soient réalisés trois mois à l’avance », assure Didier Choplet. Le syndicaliste se félicite enfin d’avoir obtenu « un engagement sur le maintien de l’emploi. On ne parle plus de 4 000 postes supprimés. Nous avons gagné par rapport à ce que nous pouvions perdre ».

Caroline Coq-Chodorge