Bouches-du-Rhône : vent de panique chez les libérales

Depuis le mois de décembre, la bataille fait rage à Marseille entre la Caisse primaire centrale d’assurance maladie (CPCAM 13) et une dizaine d’infirmiers libéraux, regroupés dans le collectif Infos-des-Idel. La raison du conflit : depuis la mi-décembre, plusieurs libéraux ont reçu, de la part de la CPCAM, un courrier de notification d’indus… S’estimant soumis à des contrôles qu’ils jugent excessifs, les libéraux du collectif nient toute fraude, et dénoncent l’interprétation de la Caisse primaire qui, à leurs yeux, imposerait une « obligation de remboursement d'un indu et d'une pénalité (50%), à tout(e) Infirmier(e) ayant facturé, dans une journée,  plus de 26 AIS3. »
Faux rétorque la CPCAM, qui s’est fendue d’un communiqué le 5 janvier dernier. Elle souhaite ainsi « rétablir la vérité à propos d’une information totalement erronée, véhiculée sur certains réseaux sociaux et par SMS, au sujet du supposé quota de 26 AIS3 par jour, au-delà duquel l’infirmier s’exposerait à des indus systématiques. » La CPCAM affirme s’être intéressée uniquement à des professionnels présentant des « activités particulièrement atypiques » et pointe un « écart entre la pratique attestée par l'infirmier lui-même et les sommes facturées à la sécurité sociale, (ainsi que) le non respect de la durée des soins fixée par Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP). »
 
A chacun son calcul ?
C’est bien sur cette question de « durée » que le bât blesse. « D’après la nomenclature, un AIS doit durer 30 minutes, fulmine l’un des membres du collectif Info-des-Idel. Mais, si l’on a fini le soin, on ne va pas rester en attendant que la demi heure s’écoule ! » Interrogé sur le sujet, David Guillon, infirmier libéral à Nice, et intervenant en Ifsi et en formation continue, relève la divergence d’appréciation entre les Idel et la sécurité sociale. « Pour nous, une demi-heure de travail, c’est une demi-heure entamée, comme pour n’importe quel professionnel, note-t-il. Alors que pour la Sécu, une demi-heure de travail c’est une demi-heure effectuée. Or aucun texte n’apporte de précision à ce propos. »
Au fil des jours, l’affaire prend de l’ampleur. Une riposte se prépare parmi les Idel marseillaises. Le 10 janvier dernier, le collectif Info-des-Idel a tenu une réunion à laquelle plus d’une centaine d’Idel du département ont assisté, et à laquelle le Syndicat national des infirmiers et infirmières libérales (Sniil) et Convergence infirmière ont participé. « Nous tenions à mieux comprendre la situation », explique Catherine Kirnidis, secrétaire générale du Sniil. Catherine Kirnidis confirme l’analyse de ses confrères sur le nombre d’AIS à facturer en fonction du temps passé : « A 40 minutes, on passe à deux AIS », commente-t-elle. Avant de relever que, ceci dit, « si une infirmière facture 50 AIS par jour, il y a un problème. » Les membres du collectif restent donc mobilisés. Ils porteront d’ailleurs demain, mardi 17 janvier, leurs doléances jusque devant le conseil départemental de l’ordre infirmier (CDOI), qui devrait les recevoir (1). Affaire à suivre…
 
Marjolaine Dihl
 
1 - Contacté par nos soins, le conseil départemental de l’ordre infirmier 13 n’a pas souhaité réagir. (Manifestation à 14h30 du Collectif, 426 rue Paradis 13008 Marseille).