Offensive judiciaire des anti-Ordre

Après des mois d’agitation anti-ordinale à grand renfort de communiqués vindicatifs, de commentaires musclés sur les forums infirmiers, de lobbying auprès des politiques via des montagnes de menaçants courriels adressés aux députés, Résilience, syndicat résolument hostile à tous les ordres paramédicaux et en particulier à celui des infirmières, a décidé de passer à la vitesse supérieure en attaquant l’Ordre national des infirmiers (Oni) en justice.

Conseillé par l’avocat Gilles Devers, ancien infirmier hospitalier, spécialiste du droit relatif aux pratiques de soin, Résilience a envoyé le 14 juin « plusieurs centaines de courriers recommandés », a annoncé son président Hugues Dechilly. Les uns adressés à tous les présidents de conseils départementaux de l’Ordre infirmier (CDOI), les autres à tous les directeurs d’agences régionales de santé (ARS), selon les copies de ces courriers dont Espaceinfirmier.com a pris connaissance.

Aux premiers, Résilience signifie qu’il réclame à chaque CDOI, « à titre de recours préalable », 50 000 euros d’indemnisation pour le « préjudice certain » causé « aux intérêts généraux de la profession infirmière » par « les fautes » des CDOI, en l’espèce, l’absence d’organisation d’élections « dans les délais prescrits » et le fait d’avoir « abdiqué l’essentiel de (leurs) compétences légales en s’en laissant dépouiller par le Conseil national ».

Aux seconds, Résilience demande de « désigner une délégation pour assurer le fonctionnement des conseils départementaux de l’Ordre infirmier» de chaque région concernée, se prévalant de l’article L4123-10 du Code la santé publique qui prévoit qu’en cas d’impossibilité pour un CDOI de fonctionner, « le directeur général de l’agence régionale de santé sur proposition du Conseil national de l’Ordre, nomme une délégation de trois à cinq membres suivant l’importance numérique du conseil défaillant », cette délégation assurant « les fonctions du conseil départemental jusqu’à l’élection du nouveau conseil ».

« Faire craquer la banque »
Bien décidé à enterrer l’Ordre infirmier, Résilience frappe donc là où cela fait le plus mal : au porte-monnaie ordinal déjà bien siphonné par un déficit d’une dizaine de millions d’euros. Le syndicat anti-Ordre réclame en outre 100 000 euros à l’Oni « à titre de dommages et intérêts » pour le « préjudice subi par la profession infirmière ». Une mauvaise nouvelle de plus pour l’Ordre, à deux semaines de l’échéance du délai supplémentaire de deux mois consenti par la banque auprès de laquelle l’Oni a souscrit une ligne de crédit, qu’il est pour l’heure incapable de rembourser.

Le plan de restructuration sur trois à cinq ans, annoncé fin mai par l’Ordre et dont les mesures détaillées seront présentées en conseil national le 28 juin, suffira-t-il à convaincre la Bred de poursuivre l’aventure ? C’est ce que Résilience veut à tout prix éviter : « On espère, avant le 30 juin, faire craquer la banque », assume Hugues Dechilly, « car si la banque craque, l’Oni craque. »

Un scénario que la présidente de l’Ordre Dominique Le Bœuf refusait encore d’envisager au lendemain du conseil national extraordinaire du 31 mai pendant lequel la confiance de ses collègues ne lui avait été renouvelée que par une voix d’avance. Même assurance chez Thierry Amouroux, président du CDOI75 et opposant interne à la présidente: «L’Ordre tire sa force d’avoir été créé par la loi, il est donc immuable », affirmait-il alors.

Cécile Almendros