07/01/2008
Ordre infirmier : les candidatures seront closes le 10 mars 2008
Délais, simulation de vote, dépouillement… La Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins a transmis aux Ddass les instructions concernant l’élection des conseils départementaux de l’ordre professionnel.
L’organisation du scrutin du 24 avril 2008 pour désigner les conseils départementaux de l’ordre infirmier se précise. Le 7 janvier, la Dhos a transmis aux directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass) un document rappelant les conditions de déroulement du scrutin.
Le document rappelle les grands principes de l’ordre professionnel, qui devrait être opérationnel à la fin de l’année. « La création de l’ordre national des infirmiers est un acte de reconnaissance de l’autonomie et de la responsabilité de la profession infirmière, rappelle-t-il. En lien avec
la Haute Autorité de Santé, il assure la diffusion des règles de bonnes pratiques en soins
infirmiers auprès des professionnels et organise l’évaluation de ces pratiques. Il participe
également au suivi démographique de la profession et étudie l’évolution des effectifs […] pour répondre aux besoins de santé de la population. Enfin, l’ordre national des
infirmiers assure la défense de l’honneur et de l’indépendance de la profession infirmière. »
Pour être électeur, il faut s’être inscrit au répertoire Adeli avant le 31 décembre 2007, mais pour se présenter, l’inscription doit être plus ancienne (antérieure au 24 avril 2005).
Le document précise par ailleurs que « les électeurs disposent d’un délai de quinze jours jusqu’au 23 janvier 2008 inclus pour vérifier leur inscription et faire connaître leur réclamation concernant les inscriptions et les omissions ».
Les déclarations de candidatures doivent être transmises aux Ddass par lettre recommandée ou déposées contre récépissé au plus tard le lundi 10 mars 2008 à 16 heures. « La déclaration de candidature comporte obligatoirement les mentions suivantes : noms, prénom usuel, titres, adresse professionnelle, date de naissance, mode d’exercice », précise le document.
Pour voter, les codes et les mots de passe sont expédiés mardi 25 mars 2008 au plus tard.
Enfin, les Ddass devront effectuer des simulations de scrutin pour s’assurer de l’absence de problèmes informatiques.
A.L.G.
Le document rappelle les grands principes de l’ordre professionnel, qui devrait être opérationnel à la fin de l’année. « La création de l’ordre national des infirmiers est un acte de reconnaissance de l’autonomie et de la responsabilité de la profession infirmière, rappelle-t-il. En lien avec
la Haute Autorité de Santé, il assure la diffusion des règles de bonnes pratiques en soins
infirmiers auprès des professionnels et organise l’évaluation de ces pratiques. Il participe
également au suivi démographique de la profession et étudie l’évolution des effectifs […] pour répondre aux besoins de santé de la population. Enfin, l’ordre national des
infirmiers assure la défense de l’honneur et de l’indépendance de la profession infirmière. »
Pour être électeur, il faut s’être inscrit au répertoire Adeli avant le 31 décembre 2007, mais pour se présenter, l’inscription doit être plus ancienne (antérieure au 24 avril 2005).
Le document précise par ailleurs que « les électeurs disposent d’un délai de quinze jours jusqu’au 23 janvier 2008 inclus pour vérifier leur inscription et faire connaître leur réclamation concernant les inscriptions et les omissions ».
Les déclarations de candidatures doivent être transmises aux Ddass par lettre recommandée ou déposées contre récépissé au plus tard le lundi 10 mars 2008 à 16 heures. « La déclaration de candidature comporte obligatoirement les mentions suivantes : noms, prénom usuel, titres, adresse professionnelle, date de naissance, mode d’exercice », précise le document.
Pour voter, les codes et les mots de passe sont expédiés mardi 25 mars 2008 au plus tard.
Enfin, les Ddass devront effectuer des simulations de scrutin pour s’assurer de l’absence de problèmes informatiques.
A.L.G.
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