09/04/2008

Ordre infirmier : ouverture du scrutin

Plus de 480 000 infirmiers salariés et libéraux sont appelés à élire, pour la première fois, leurs conseillers départementaux ordinaux à partir de mercredi et jusqu'au jeudi 24 avril.

Au total, 1 868 conseillers et autant de suppléants, siégeront au sein des 100 conseils départementaux de l'Ordre des infirmiers.

Cette élection, qui se déroule exclusivement par voie électronique, sera complétée le 25 juillet par celle des conseillers régionaux, qui éliront à leur tour le 25 novembre les membres du conseil national.

Les électeurs sont les infirmiers enregistrés au sein du répertoire Adeli, géré par les directions départementales des affaires sanitaires et sociales (Ddass), au 31 décembre 2007.

Ils peuvent élire un conseiller correspondant à leur exercice: conseiller du secteur public pour les salariés de la fonction publique y compris hospitalière, conseiller du secteur privé pour les salariés du secteur privé y compris des établissements participant au service public hospitalier (PSPH), conseiller représentant le secteur libéral pour les infirmiers libéraux.

Les conseils départementaux, tout comme les conseils régionaux et national, seront composés de trois collèges correspondant à cette répartition.

Les conseillers sont élus pour quatre ans, et sont renouvelés par moitié tous les deux ans.

Les candidats devaient justifier d'une inscription sur le répertoire Adeli depuis au moins trois ans, soit avant le 24 avril 2005.

Le scrutin s'effectue sur un site internet sécurisé conçu pour l'occasion, et est assuré par un prestataire indépendant, Élection Europe, spécialisé dans le vote par internet, sous le contrôle du comité technique d'organisation des élections, en liaison avec les Ddass.

Chaque électeur a dû recevoir depuis la mi-mars par courrier son identifiant et son mot de passe pour le scrutin, lesquels sont recouverts, à la façon des tickets de jeu à gratter, pour assurer la confidentialité des données.

De nombreux postes de conseillers titulaires pourraient ne pas être pourvus immédiatement, compte tenu d'un déficit de candidatures, notamment dans le secteur privé, rapporte le Syndicat national des professionnels infirmiers (SNPI) sur son site internet.

Certains syndicats de salariés, notamment la CGT et Sud santé-sociaux, qui manifestent régulièrement leur opposition à l'instauration d'ordres pour les professionnels de santé en établissement, ont appelé à une journée de grève nationale mercredi pour les infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes et podologues, ainsi qu'à un boycott des élections.

Au niveau local, de nombreux appels au boycott de l'élection ont été diffusés par des syndicats.

En février, FO Santé, la CGT Santé et action sociale, la CFDT Santé sociaux, la CFTC, l'Unsa et Sud avaient appelé dans un communiqué commun à « tout mettre en oeuvre pour s'opposer à la mise en place des ordres professionnels », tout en appelant à la mise en place du Haut conseil des professions paramédicales.

(Avec APM)

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