Plusieurs milliers de manifestants rassemblés contre les ordres professionnels

Environ 1 000 professionnels paramédicaux, majoritairement infirmiers, ont manifesté mardi devant le ministère de la santé, a-t-on appris mercredi auprès de la préfecture de police et des organisations syndicales. Plusieurs organisations syndicales représentant notamment les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes avaient appelé à des manifestations mardi à Paris et en région pour demander l'abrogation des ordres professionnels.
 
Dans un communiqué, l'intersyndicale (CGT, CFDT, CFTC, FO, Snics-FSU, Sud et Unsa) s'est félicitée que plusieurs milliers de professionnels infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, sages-femmes, médecins, salariés et libéraux aient répondu à l'appel. A Paris, 1 000 professionnels ont manifesté devant le ministère de la santé, avant de se rendre devant l'Assemblée nationale. Dans chacune des autres grandes villes, environ 500 personnes ont manifesté, a affirmé une source syndicale. 
 
Une délégation a été reçue par la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (Dhos) et par trois groupes (communistes, socialistes et UMP) à l'Assemblée nationale. Selon les organisations, le ministère «a renvoyé les professionnels à la loi». Les groupes socialiste et communiste ont pour leur part rappelé qu'ils étaient opposés à la création de l'ordre infirmier, a rapporté une source syndicale.
 
Courriers de relance
 
Dans son communiqué, l'intersyndicale dénonce également «les processus d'intimidation et les menaces engagées et à venir, visant à obliger les professionnels à s'inscrire au tableau de l'Ordre et à payer pour pouvoir travailler». Une référence, notamment, à des courriers de relance adressés à la mi-janvier par l'ordre aux infirmiers. Dans ce courrier, l'instance précise que les infirmiers qui n'auraient pas renvoyé leur dossier disposent d'un délai de quinze jours «pour régulariser [leur] situation».
 
«Passé ce délai, l'Ordre national des infirmiers se réserve la possibilité d'user ultérieurement de tous les moyens de droit à sa disposition en vue de l'obtention de [l']inscription au tableau de l'ordre et du règlement de [la] cotisation ordinale, notamment la cotisation sera majorée automatiquement d'une somme de 25 euros, destinée à couvrir les frais de traitement de la relance», explique l'ordre.
 
L'instance ajoute que les infirmiers non inscrits pourront être «considéré[s] par l'ordre comme exerçant illégalement la profession» et risquent également «de se voir opposer de la part de leurs compagnies d'assurance un refus de couverture des dommages causés aux tiers dans le cadre de leur activité». «En cas de faute professionnelle, cette dernière pourra être requalifiée de faute lourde», complète-t-il.
 
Dans une lettre d'information rédigée par l'ordre, l'instance énumère les dispositions adoptées en décembre 2009 pour les inscriptions hors délai. Elle précise qu'une relance des infirmiers non inscrits doit être organisée par les conseils départementaux. Les dossiers d'inscriptions pourront toujours être transmis «jusqu'au [mercredi] 31 mars».
 
Les refus d'inscriptions doivent être recensés «afin qu'une société de recouvrement et un huissier organisent les différentes procédures de recouvrement». Il est précisé qu'en cas de refus d'inscription de l'infirmier, l'Ordre «pourrait déposer plainte auprès du procureur de la République pour exercice illégal de la profession».
 
Les syndicats doivent se réunir dans les jours qui viennent pour décider des suites de la mobilisation.
 
(Avec APM)