Quelle est la responsabilité de l’infirmière lors d’une hospitalisation à domicile ?

Différents acteurs de santé interviennent lors de l’hospitalisation à domicile (HAD) : du médecin traitant au médecin coordonnateur en passant par l’infirmière libérale. Le travail en équipe ne diminue ni n’augmente la responsabilité de chaque intervenant à l’égard du patient.

L’infirmière pourrait voir sa responsabilité engagée lors de l’administration du traitement (erreur de dosage, par exemple), de sa préparation, lors de l’injection, de la perfusion ou du réglage de son débit ou de la surveillance du patient au cours du traitement. Elle pourrait être également poursuivie si elle s’abstient de réaliser un acte relevant de son rôle propre infirmier si cette carence est à l’origine d’un préjudice.

Une procédure a ainsi été engagée à l’encontre d’une professionnelle en raison d’un décès par choc septique consécutif à la complication d’escarres d’une patiente retournée à son domicile. En l’espèce ont été déclarés responsables non seulement l’infirmière pour ne pas avoir prévenu suffisamment tôt le médecin traitant de l’aggravation des escarres, mais également le praticien pour ne pas être venu spontanément visiter cette patiente, qu’il savait être porteuse d’escarres ou, tout au moins, pour ne pas avoir pris de ses nouvelles.