La nomenclature en question

Pour un patient diabétique auquel on effectue un hémoglucotest et une injection d’insuline en même temps, combien d’indemnités de nuit comptabilise-t-on lors du même passage ? Qu’en est-il pour les indemnités de dimanche ?

Précisons que les majorations de nuit (9,15 € 20 h-23 h et 5 h-8 h, 18,30 € 23 h-5 h) et de dimanche (8 €) ne sont pas cumulables entre elles. Il s’agit de majorations forfaitaires qui ne peuvent être facturées qu’une seule fois dans l’exemple cité. Selon la NGAP, elles s’appliquent « en cas d’urgence justifiée par l’état du malade ». Les majorations de nuit ne peuvent donc être facturées lorsqu’elles correspondent à une organisation du cabinet ou d’un tiers. Par ailleurs, sont considérés comme actes de nuit les actes effectués entre 20 h et 8 h, mais ils ne donnent droit à majoration que si l’appel au praticien a été effectué entre 19 h et 7 h. Pour les actes infirmiers répétés, « ces majorations ne peuvent être perçues qu’autant que la prescription médicale indique la nécessité impérieuse d’une exécution de nuit ou rigoureusement quotidienne ». Enfin, la convention nationale des infirmiers prévoit (annexe I) que « la majoration de dimanche s’applique à compter du samedi 8 h pour les appels d’urgence ».