Le sprint devient marathon

Qu’il est loin, le mois de juillet ! Au début de l’été, alors que s’ouvraient les discussions pour aboutir à une mise à jour de la convention qui lie les Idels et l’Assurance maladie, tout le monde était optimiste : juré, craché, on aurait réglé le problème de la régulation des installations et on aurait lancé le toilettage de la nomenclature des actes avant le 21 novembre. Au mois de septembre, les ambitions étaient déjà plus modestes, mais on espérait au moins pouvoir s’entendre sur la démographie. Puis, à la suite de la réunion qui s’est tenue à Paris le 17 octobre, les choses ont encore changé : finalement, le document signé en novembre pourrait bien ne porter que sur… la compensation de la hausse de la Contribution sociale généralisée (CSG).

Telle est en tout cas la proposition faite par Nicolas Revel, le patron de l’Assurance maladie, constatant que les autres sujets n’étaient pas suffisamment avancés à ce stade. Les syndicats avaient jusqu’au 9 novembre, date de la séance suivante de négociations, pour dire s’ils l’acceptaient ou non. « Ce serait un avenant purement technique, que toutes les professions de santé libérales vont de toute façon devoir mettre en œuvre », décrypte Philippe Tisserand, président de la Fédération nationale des infirmiers. Le transfert d’une partie des cotisations sociales vers la CSG fait en effet partie des chantiers prioritaires du gouvernement, et celui-ci a promis qu’il se ferait sans perte de pouvoir d’achat pour les Français.

De petits coups de pouce

Pour éviter que les syndicats ne soient totalement bredouilles en novembre, Nicolas Revel a tout de même proposé d’inclure dans cet accord quelques coups de pouce financiers : une nouvelle majoration pour les actes dispensés aux enfants de moins de sept ans serait créée, et la majoration d’acte unique serait légèrement augmentée. Un calendrier serait par ailleurs acté en ce qui concerne les gros morceaux de négociation remis à plus tard. Au premier trimestre 2018, on discuterait de la régulation de l’installation des Idels, de la préparation des doses à administrer, de l’observance thérapeutique et de la lutte contre la iatrogénie. Au deuxième trimestre, on s’attaquerait au fameux bilan de soins infirmiers et au nécessaire ménage dans la cotation des actes de soins infirmiers.

Bien sûr, du côté des syndicats, certains ont du mal à cacher leur déception. Si Philippe Tisserand estime qu’il « vaut mieux négocier par étapes », il qualifie tout de même les propositions de revalorisations de Nicolas Revel de « mesures accessoires » destinées à « enclencher la mécanique ». « Ces mesures sont insuffisantes, et nous n’avons de toute façon pas de visibilité sur l’enveloppe qui leur sera allouée », regrette de son côté Ghislaine Sicre, présidente de Convergence infirmière. « Négocier en trois temps, c’est prendre le risque qu’à la fin il n’y ait plus de sous », avertit pour sa part Catherine Kirnidis, présidente du Syndicat national des infirmières et infirmiers libéraux.

Le “moins pire” des scénarios

On est en effet loin de ce que les représentants de la profession avaient proposé en ouverture de la séance de négociations du 17 octobre : un accord sur la démographie en échange de revalorisations sur les indemnités forfaitaires de déplacement pour un montant d’environ 130 millions d’euros. Mais tous les syndicats reconnaissent que le pire scénario serait de ne pas avoir d’accord du tout, ou de s’engager dans la régulation démographique sans contrepartie financière de la part de l’Assurance maladie. Le temps ne joue donc pas en faveur des Idels, et Catherine Kirnidis indique d’ailleurs ne pas vraiment voir de solution alternative.

Reste que, pour la suite des événements, le brouillard persiste. Philippe Tisserand croit savoir que les négociations proposées par l’Assurance maladie pour le début de l’année 2018 seront assorties d’enveloppes financières (« Nicolas Revel l’a reconnu implicitement », assure-t-il). Mais nul n’en connaît le montant. « On aurait mérité un peu plus de considération », résume, un brin amère, Catherine Kirnidis.