Une responsabilité à ne pas décliner

Exhaustif et actualisé, l'ouvrage Responsabilité médicale, droits des malades(1) est une bible que tout soignant devrait posséder. L'époque du médecin tout-puissant de Molière est bien révolue.

La loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé est une édification des responsabilités médicales et du positionnement du malade à l'intérieur des structures médicales. Les droits du patient sont affirmés juridiquement parlant. Cette loi, avancée notable pour les malades, a des répercussions directes sur les devoirs et les obligations des professionnels de santé. Dans un contexte de judiciarisation croissante de la société, ces professionnels sont en droit de se poser des questions précises sur les responsabilités qui leur incombent et les recours que les patients peuvent avoir dans des situations précises.

Les règles déontologiques et leurs applications jurisprudentielles sont détaillées par chapitre et par notion. Pour ne citer que les grands titres, le droit des patients, les devoirs des professionnels de santé, la responsabilité des professionnels de santé, la réparation des risques sanitaires, la responsabilité des établissements de santé et l'indemnisation des victimes sont disséqués avec une précision chirurgicale. À titre d'exemple, la partie consacrée aux devoirs professionnels de santé est développée sur 47 pages. Un grand nombre de situations sont citées. Chaque chapitre est précédé des textes applicables, de la jurisprudence de référence et de la bibliographie concernant le thème du chapitre. Cette mine d'or passe aussi en revue le secret médical, la loi sur la bioéthique, le devoir d'information, la faute de technique médicale, la notion de faute, la responsabilité de certaines professions, dont les infirmières.