On pourrait imaginer que le principe de l’hospitalisation à domicile, se distingue notamment du SSIAD, d’une part par l’association de l’hôpital dans le parcours de soins et, d’autre part, par une solidarité de l’institution en termes de responsabilité. Mais rien n’est moins vrai. Tout d’abord, rappelons que l’HAD se distingue du soin à domicile par la fréquence et la complexité des soins à réaliser et ce, conformément aux termes de l’article R 6121-4-1 du CSP : « Les établissements d’hospitalisation à domicile […] permettent d’assurer au domicile du malade, pour une période limitée mais révisable en fonction de l’évolution de son état de santé, des soins médicaux et paramédicaux continus et coordonnés. Ces soins se différencient de ceux habituellement dispensés à domicile par la complexité et la fréquence des actes. »

L’ambition de l’HAD est de considérer qu’elle permet d’apporter l’hôpital à la mai son avec tous les équipements et soins que cela implique. Ce mode de prise en charge présenterait de nombreux avantages pour le patient, notamment en termes de confort et de tranquillité. Grâce à ce dispositif, la sécurité et le suivi médical sont maîtrisés, tout en garantissant un meilleur accompagnement des proches. L’intérêt pour le patient est aussi une prise en charge totale par la CPAM et les mutuelles santé, de la même façon qu’à l’hôpital, à l’exception du forfait hospitalier qui n’est pas réclamé. En réalité, une fois l’hospitalisation réalisée à domicile, seule la structure de soins acceptant la prise en charge sera responsable des dommages occasionnés par les soins, le matériel ou encore l’environnement du patient. Si l’intention du législateur semble bonne, la notion d’hospitalisation à domicile est trompeuse du point de vue de la responsabilité car une fois celle-ci décidée, l’hôpital se désengage totalement de ses obligations en termes de qualité des soins et de sécurité sanitaire.