Ordre infirmier : couac électoral

Plus vertigineuse que 380 000 euros de déficit*, plus implacable que l’hostilité de bon nombre d’infirmières au montant de la cotisation, une menace aussi insolite qu’imprévue plane sur l’avenir à moyen terme de l’Ordre national des infirmiers, ou en tout cas sur le renouvellement d’une moitié de ses élus, prévus en 2011. À l’issue d’une première année de structuration de l’instance, ponctuée par l’adoption du premier exercice financier, la présidente Dominique Le Bœuf, voyant se profiler les trois échéances électorales (avril 2011 pour les conseillers départementaux, puis juillet pour leurs homologues régionaux et enfin novembre pour les élus nationaux), a demandé à la direction juridique dont s’est dotée l’Ordre au premier semestre 2010 de se pencher sur la question. Las ! Ce n’est plus un lièvre qu’ils ont déterré, mais un kangourou…

Vide juridique

Le texte qui régit l’organisation des élections ordinales prévoit que, pour être éligibles, les candidats doivent être inscrits au tableau de l’Ordre depuis au moins… trois ans. Ce qui est matériellement impossible puisque, le premier appel à cotisation datant du 1^er septembre 2009, les tout premiers inscrits, à supposer qu’ils veuillent se porter candidats, n’auront au mieux que deux ans de tableau.

Comment sortir de cette regrettable impasse administrative ? « On ne peut pas faire les élections en l’état actuel des choses », a constaté Dominique Le Bœuf. « Il y a un vide juridique » que l’Ordre entend combler en sollicitant « un décret dérogatoire », a-t-elle annoncé, précisant que le service juridique de l’institution s’y employait.

Comme en 2008, les élections (qui avaient coûté 1,5 million d’euros, alors financées par le ministère de la Santé) devraient se dérouler par vote électronique.