Objectif Soins n° 238 du 01/09/2015
Organisation - Service d’aide médicale urgente (Samu) - Service mobile d’urgence et de réanimation (Smur)
Droit
Textes législatifs
Il s’agit de l’Instruction n° DGOS /RH4/2015/234 du 10 juillet 2015, relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence prévu par la circulaire n° DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014, relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgences. La présente circulaire a pour objectif de préciser, sous forme de référentiel, les modalités d’organisation du travail applicables dans les structures de médecine d’urgence.
Instruction n° DGOS/RH4/2015/234 du 10 juillet 2015.
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